Quels frais de clôture prévoir pour l’achat d’une maison à Hawkesbury et dans Prescott-Russell?
L’achat d’une maison comprend plus que le prix d’achat et la mise de fonds. Les frais de clôture sont les dépenses additionnelles payées au moment où la transaction se conclut. À Hawkesbury et partout dans Prescott-Russell, le montant exact dépend de la propriété, du financement, de la date de clôture et des professionnels que vous choisissez.
Ce guide porte sur l’Ontario et sert à planifier votre budget; ce n’est pas une soumission. Les montants varient. Votre avocat, votre prêteur, votre assureur et votre conseiller fiscal peuvent confirmer ceux qui s’appliquent à votre situation.
Les principaux frais à prévoir
Droits de cession immobilière de l’Ontario
Les droits de cession immobilière de l’Ontario sont généralement payables lors de l’enregistrement de l’acte. Ils sont calculés selon le prix d’achat et les tranches d’imposition provinciales en vigueur. L’avocat responsable de la clôture peut calculer le montant applicable à la transaction.
Si vous êtes un acheteur d’une première propriété admissible, vous pourriez avoir droit au remboursement ontarien pour l’achat d’une première habitation, sous réserve des règles et du plafond du programme. L’admissibilité peut dépendre de votre historique de propriété et d’autres conditions. Ne présumez pas que le remboursement s’applique avant que votre avocat ou un autre professionnel qualifié ne le confirme.
Une transaction qui touche une autre province, comme le Québec, peut aussi soulever des questions relatives aux droits de mutation. Demandez un avis adapté à votre situation si votre achat dépasse les frontières provinciales.
Avocat et frais liés au titre
Prévoyez les honoraires de l’avocat immobilier, les taxes applicables et les déboursés. Ceux-ci peuvent comprendre la recherche de titre, les frais d’enregistrement, l’assurance titres, la préparation de documents et d’autres éléments propres au dossier. Certains prêteurs exigent une assurance titres; votre avocat peut expliquer ce qui est inclus et pourquoi.
Demandez une estimation écrite qui distingue les honoraires, les taxes et les déboursés prévus. Le relevé final peut changer si le dossier devient plus complexe.
Inspection et vérifications de la propriété
Une inspection résidentielle est souvent une condition utile dans une offre, mais elle ne garantit pas que tous les problèmes seront détectés. Le prix varie selon le type et la taille de la propriété ainsi que la portée de l’inspection. Les maisons plus anciennes, les propriétés rurales et celles qui ont des systèmes supplémentaires peuvent nécessiter des vérifications ou rapports spécialisés.
Selon la propriété, il peut aussi être pertinent de vérifier la fosse septique, l’eau de puits, la cheminée, la structure, l’environnement ou d’autres éléments. Confirmez ce qui est inclus avant de retenir un inspecteur.
Financement et frais du prêteur
Votre prêteur ou votre professionnel hypothécaire peut vous fournir la liste des frais liés au financement. Selon l’hypothèque et l’emprunteur, il peut y avoir des frais du prêteur, des frais de courtier, le coût d’une évaluation si le prêteur l’exige et d’autres frais administratifs ou d’enregistrement. Une évaluation est mentionnée ici comme dépense possible de la transaction, et non comme nom d’un service d’Opinion de la valeur offert par notre équipe.
Demandez comment chaque frais est calculé, quand il est payable et s’il est remboursable. Une préapprobation hypothécaire n’équivaut pas à une approbation finale pour une propriété précise.
Ajustements au relevé de clôture
Le relevé des ajustements répartit entre l’acheteur et le vendeur certains montants payés d’avance ou dus à la date de clôture. Il peut comprendre les taxes foncières, des améliorations locales, le combustible, le loyer ou d’autres éléments propres à la propriété. Selon ce qui a déjà été payé et la date de clôture, l’ajustement peut être un crédit ou un montant que vous devez payer.
Votre avocat devrait revoir le relevé avec vous avant la clôture. Pour une propriété rurale ou à logements multiples, demandez quels éléments particuliers doivent être pris en compte.
Assurance prêt hypothécaire et dépôt
Si votre mise de fonds est inférieure au seuil qui entraîne habituellement une assurance prêt hypothécaire, la prime est généralement ajoutée à l’hypothèque. Le prêteur ou le professionnel hypothécaire peut expliquer la prime et le traitement de la taxe de vente provinciale, s’il y a lieu. Cette prime est différente du dépôt et de la mise de fonds.
Un dépôt est habituellement remis avec une offre acceptée selon les modalités de la convention. Il est normalement porté au crédit du prix d’achat à la clôture, mais les fonds doivent être disponibles à temps. Confirmez le montant, le mode de paiement et la date limite avec votre représentant immobilier et votre avocat.
Exemple d’estimation : exercice de planification seulement
L’exemple suivant est clairement indiqué comme une ESTIMATION. Il ne constitue ni une soumission, ni une promesse, ni une indication des frais d’un acheteur ou d’une propriété en particulier.
Prix d’achat illustratif : 400 000 $ en Ontario
| Frais possible | Estimation illustrative |
|---|---|
| Droits de cession immobilière avant tout remboursement admissible | 4 475 $ |
| Honoraires de l’avocat, taxes et déboursés courants | 2 000 $ à 3 500 $ |
| Assurance titres et éléments liés à l’enregistrement | 500 $ à 900 $ |
| Inspection résidentielle | 500 $ à 900 $ |
| Évaluation exigée par le prêteur, s’il y a lieu | 400 $ à 700 $ |
| Ajustements de taxes ou autres montants payés d’avance | Variable |
| Assurance prêt hypothécaire, s’il y a lieu | Variable; à confirmer avec le prêteur |
| Total illustratif avant les ajustements et toute prime d’assurance | environ 7 875 $ à 10 475 $ |
Un acheteur d’une première propriété admissible pourrait avoir droit à un remboursement des droits de cession immobilière de l’Ontario, ce qui pourrait réduire le montant. L’exemple n’inclut pas la mise de fonds, le dépôt, le déménagement, l’assurance, les branchements de services publics ni les rénovations. Les frais réels varient selon le prix, la propriété et les professionnels retenus. Confirmez chaque montant avant de vous y fier.
Liste de vérification avant la clôture
- Demandez à votre prêteur ou professionnel hypothécaire la liste écrite des frais de financement.
- Demandez à votre avocat une estimation du relevé des ajustements et des frais de clôture.
- Vérifiez si vous êtes admissible au remboursement ontarien pour l’achat d’une première habitation.
- Réservez les fonds du dépôt et comprenez comment il sera porté au crédit à la clôture.
- Déterminez quelles inspections ou vérifications spécialisées conviennent à la propriété.
- Confirmez si une évaluation exigée par le prêteur est nécessaire.
- Examinez avec votre avocat l’assurance titres, l’enregistrement et les déboursés.
- Gardez une marge pour les ajustements de taxes, de combustible ou autres montants connus plus tard.
- Ne considérez pas ce guide comme un avis juridique, fiscal, hypothécaire ou financier.
Planifier la prochaine étape
Un budget clair vous aide à comparer les propriétés avec moins de surprises. L’équipe Steven Levac peut vous aider à comprendre le contexte du marché local, à préparer un plan d’achat et à vous orienter vers les professionnels qui confirmeront les frais propres à votre transaction.
Vous songez à vendre avant d’acheter? Communiquez avec l’équipe Steven Levac pour discuter de votre prochaine étape ou demandez une Opinion de la valeur de votre maison actuelle. Une Opinion de la valeur est une estimation fondée sur le marché à des fins de planification; ce n’est pas une évaluation officielle.
Équipe Steven Levac
Royal LePage Performance Realty
151, rue Main Est, unité 116, Hawkesbury (Ontario)
613-677-8284 | Alexandra Quester : 613-678-0706
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*Les montants et les règles des programmes peuvent changer. Ce texte est de l’information générale seulement et ne constitue pas un avis juridique, fiscal, hypothécaire, financier ou professionnel. Confirmez les détails de votre transaction auprès de professionnels qualifiés.*